Séances plénières

 

Séance plénière du 13 novembre 2024

Délibération 2024-09 : Approbation du compte-rendu de la séance du 28 mai 2024

Délibération 2024-10 : Avis conforme sur les taux de redevances

Délibération 2024-11 : Avis sur le projet de classement des cours d'eau au titre de la continuité écologique

Délibération 2024-12 : Avis sur les documents relatifs à la consultation du public et des assemblées sur les enjeux de l'eau

 

Séance plénière du 28 mai 2024

Délibération 2024-08 : Approbation du compte-rendu de la séance du 12 mars 2024

 

Séance plénière du 12 mars 2024

Délibération 2024-01 : Approbation de la révision du règlement intérieur du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

Délibération 2024-02 : Élection du Président du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

Délibération 2024-03 : Élection du Vice-Président du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

Délibération 2024-04 : Élection des membres du bureau du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

Délibération 2024-05 : Élection des vice-présidents des commissions thématiques du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

Délibération 2024-06 : Désignation des représentants du Comité de l'eau et de la Biodiversité au sein du Conseil d'administration de l'Office de l'Eau de Guyane

Délibération 2024-07 : Approbation du compte-rendu de la séance du 15 septembre 2023

 

Séance plénière du 15 septembre 2023

Délibération 2023-03 : Avis sur le projet du Document Stratégique du Bassin Maritime (DSBM)

Délibération 2023-04 : Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2023

 

Séance plénière du 17 mars 2023

Délibération 2023-01 : Approbation du compte-rendu de la séance du 02 décembre 2022

Délibération 2023-02 : Réactivation du Secrétariat technique de bassin de Guyane

 

Séance plénière du 02 décembre 2022

Délibération 2022-04 : Approbation du compte-rendu de la séance du 07 juillet 2022

Délibération 2022-05 : Avis sur le projet de programme de surveillance des eaux du bassin Guyane pour la période 2022-2027

 

Séance plénière du 07 juillet 2022

Délibération 2022-02 : Adoption du SDAGE 2022-2027 et son Programme de Mesures

Délibération 2022-03 : Approbation du compte-rendu de la séance du 27 janvier 2022

 

Séance plénière du 27 janvier 2022

Délibération 2022-01 : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 octobre 2021

 

Séance plénière du 14 octobre 2021

Délibération 2021-03 : Approbation du compte-rendu de la séance du 30 avril 2021

Délibération 2021-04 : Approbation du compte-rendu de la séance du 12 mai 2021

Délibération 2021-05 : Élection d'un membre du bureau du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

Délibération 2021-06 : Désignation d'un membre du Conseil d'administration de l'Office de l'eau de Guyane

Délibération 2021-07 : Désignation d'un membre du bureau du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

 

Séance plénière du 12 mai 2021

Délibération 2021-01 : Approbation du compte-rendu de la séance du 08 janvier 2021

Délibération 2021-02 : Adoption du projet de SDAGE 2022-2027

 

Séance plénière du 09 décembre 2020

Délibération 2020-01 : Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2019

Délibération 2020-02 : Avis conforme sur les taux de redevance de l'Office de l'eau de Guyane

Délibération 2020-03 : Avis sur le projet de programme pluriannuel d'interventions PPI-OEG 2021-2027

Délibération 2020-04 : Désignation des membres du Conseil d'administration de l'Office de l'eau de Guyane

 

Séance plénière du 19 décembre 2019

Délibération 2019-04 : Adoption de l'état des lieux du district hydrographique de Guyane

Délibération 2019-06 : Désignation d'un représentant des milieux socioprofessionnels et des usagers au Conseil d'administration de l'Office de l'eau de Guyane

 

Séance plénière du 5 avril 2019

Délibération 2019-01 : Approbation du compte-rendu de la séance plénière du 16 octobre 2018

Délibération 2019-02 : Avis sur le plan d'actions opérationnel territorialisé 2019-2021 du bassin de Guyane

Délibération 2019-03 : Approbation du schéma directeur de prévision des crues et des étiages

 

Séance plénière du 16 octobre 2018

Délibération 2018-04 : Approbation du compte-rendu de la séance plénière du 22 mai 2018

Délibération 2018-05 : Avis sur le projet d'état des lieux relatif à la mise en place de la compétence GEMAPI

Délibération 2018-06 : Avis sur le projet de Stratégie d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau

Délibération 2018-07 : Avis sur les documents relatifs à la consultation du public sur l'avenir de l'eau en Guyane

 

Séance plénière du 22 mai 2018

Délibération 2018-03 : Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2018

 

Séance plénière du 25 janvier 2018

Délibération 2018-01 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 29 septembre 2017

Délibération 2018-02 : Élection du représentant des collectivités territoriales au Comité National de l'Eau

 

Séance plénière d'installation du Comité de l'Eau et de la Biodiversité du 29 septembre 2017

Délibération 2017-01 : Approbation du règlement intérieur

Délibération 2017-02 : Élection des membres du bureau du Comité de l'Eau et de la Biodiversité

Délibération 2017-03 : Désignation des membres du Conseil d'Administration de l'Office de l'eau de Guyane